Description des Créa'
Un Ang'Coud propose à la vente des créations textiles et des accessoires de décoration à destination des bébés, des enfants et des plus grands. Les créations sont confectionnées à la main, elles sont uniques ou réalisées en très petite série. Sur demande, la réalisation de création sur mesure & personnalisée est possible.
Les Prix
Les prix des créa'coutures sont indiqués en euros et sauf indication contraire hors frais de port.
Etant enregistré sous le régime de la micro-entreprise et donc conformément à l'article 293B du CGI,
la TVA n'est pas applicable.
En cas de commande à destination d'un pays autre que la France métropolitaine, le client est l'importateur des produits qu'il achète. De ce fait, il est de sa responsabilité d'effectuer les déclarations nécessaires et de régler les éventuels frais de douane ou autres taxes locales ou d'importation.
Modalités de commande
Vous pouvez passer commande par mail,
par Messenger via la Page Facebook
par message privé via la Page Instagram
Vous recevrez une confirmation de la validation de votre commande à l'adresse mail que vous aurez pris soin d'indiquer au moment de la commande,
Vous pouvez également me contacter par téléphone au 0689988991 prenant soin de m'indiquer une adresse mail à laquelle je pourrais vous contacter pour finaliser votre commande.
Validation de commande
Toute confirmation de commande auprès de Un Ang'Coud suppose que le client a pris connaissance des Conditions Générales de Vente et y adhère sans aucune réserve. La validation de sa commande vaudra pour acceptation des CGV.
Modalités de paiement
Vous pouvez régler votre commande par chèque à l'ordre de Un Ang'Coud ou par virement ou par PayPal,
En espèces ou par chèque lors de remise en mains propres.
Lorsque vous passez commande, votre article sera réservé pendant un délai de 10 jours pour vous permettre de procéder au règlement. Aucun article ne sera expédié avant réception du règlement.
Droit de rétractation
En application du code de la consommation article L.120-20, l’acheteur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de la marchandise pour la retourner à ses frais contre échange ou remboursement. CECI N’EST VALABLE QUE POUR LES ARTICLES NON PERSONNALISES. LES ARTICLES PERSONNALISES, SUR MESURE ET CREES EXCLUSIVEMENT POUR L’ACHETEUR NE SERONT NI REPRIS NI ECHANGES.
Pour faire valoir votre droit à la rétractation, il faudra prendre contact avec l'entreprise Un Ang'Coud à l'adresse mail suivante unangcoud@gmail.com afin de convenir des modalités de retour et de remboursement.
En cas de retour, les frais d'expédition seront à la charge du client qui devra veiller à retourner un article en parfait état et selon un mode d'expédition suivi afin d'éviter toute perte ou détérioration dans le transport. Dans le cas contraire il ne pourra y avoir de remboursement
Délai de livraison
Les délais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
Ils comprennent les délais de fabrication en cas de création personnalisée. Ceux-ci pourront varier en fonction du volume des commandes personnalisées et en fonction des périodes de l'année notamment au moment des Marchés de Noël où les délais pourront se trouver rallongés. Le client en sera bien évidemment averti par mail.
Ils comprennent également les délais de traitement de la commande et les délais d'acheminement.
Livraison
J'expédie mes créations par la Poste à l'adresse indiquée lors de la prise de commande. En cas d'adresse inexacte, Je ne pourrais être tenue pour responsable de l'allongement des délais de livraison et en cas de réexpédition, les frais seront à la charge du client.
Le mode d'expédition pourra varier selon la nature des articles commandés : lettre suivie pour les petits articles, colissimo suivi pour les plus gros.
Pour la France métropolitaine, les frais d'expéditions seront calculés en fonction du poids du colis
En cas d'expédition hors France métropolitaine, ces frais pourront être majorés. Je vous rappelle que dans ce cas, le client est seul responsable des déclarations à effectuer et seul redevable des frais supplémentaires dont il devra éventuellement s'acquitter.
Une remise en mains propres pourra s'effectuer pour les personnes résidant près de mon atelier, il suffira alors de convenir d'un RDV par mail ou par téléphone.
Responsabilité
Les photos présentant les articles n'ont aucune valeur contractuelle, une légère différence de coloris étant toujours possible.
Les créations étant Fait Main, elles ne sont pas soumise aux normes relatives aux jouets pour les enfants.
Le plus grand soin est apporté au choix des matériaux et à la confection néanmoins en cas de défaut constaté par le client à réception de sa commande, l'article pourra être retourné pour échange ou remboursement. Dans ce cas, les frais d'expédition pour le retour de l'article seront à la charge de Un Ang'Coud.
Propriété intellectuelle
Toutes les Créa'Coutures de Un Ang'Coud sont la propriété intellectuelle et exclusive de Un Ang'Coud.
Tous les éléments du site, de la Page Facebook ou Instagram ne peuvent être utilisés ou faire l'objet d'un lien simple ou hypertexte qu'avec l'accord de Céline Chavasse-Frette.
Données personnelles
Lors de la commande, des informations relatives à l'acheteur seront communiquer à Un Ang'Coud à savoir le nom , prénom, adresse postale, adresse mail et éventuellement numéro de téléphone du client.
Ces informations sont nécessaires à la gestion de votre commande, elles pourront être utilisées par Un Ang'Coud pour vous proposer de nouveaux produits ou des offres commerciales. En aucun cas, elles ne seront diffusées à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles collectées.
Archivage
Un Ang'Coud s'engage à conserver les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable afin de constituer une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Juridiction compétente
et droit applicable
En cas de litige entre le client et Un Ang'Coud, le droit applicable est le droit français. La juridiction compétente est le Tribunal dont dépend le siège social de Un Ang'Coud.
Toutefois, avant d'engager une action à l'encontre de Un Ang'Coud, le client devra faire part de ses doléances à Un Ang'Coud par lettre recommandée AR afin de privilégier une solution amiable, Un Ang'Coud s'engageant à répondre par lettre recommandée AR dans un délai de 15 jours après réception.
Un Ang'Coud
Un Ang'Coud est une entreprise individuelle enregistrée sous le régime de la micro-entreprise et crée par Céline Chavasse-Frette
Siège social : 437 Route de Sussinges, n°18, 74200 Marin
Mail : unangcoud@gmail.com
N° Siret : 833 686 249 00016
Assurance MMA PRO-PME N° 000000144627320
Les présentes conditions générales de vente sont
applicables à partir du 09/12/2017 à tous les produits et services commercialisés par l'entreprise Un Ang'Coud.
Elles sont susceptibles d'être modifiées à tout moment mais les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.